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Marques déposées par l'association loi 1901 ADBS
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DECIDoc Développer les Eurocompétences pour l'Information et Documentation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIDoc Développer les Eurocompétences pour l'Information et Documentation
ADBS Association loi 1901

Numéro de dépôt :
98763559
Date de dépôt :
10/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2008

Présentation de la marque DECIDoc Développer les Eurocompétences pour l'Information et Documentation

Déposée le 10 décembre 1998 par l'association loi 1901 ADBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DECIDoc Développer les Eurocompétences pour l'Information et Documentation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est l'association loi 1901 ADBS domicilié(e) 25 rue Claude Tillier, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADBS Florence WILHELM - France.

La marque DECIDoc Développer les Eurocompétences pour l'Information et Documentation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIDoc Développer les Eurocompétences pour l'Information et Documentation est expirée depuis le 10 décembre 2008.

ADBS a également déposé les autres marques suivantes : LEGITIME COPIE


ADBS Association loi 1901 - 25 rue Claude Tillier, 75012 PARIS - France


ADBS Florence WILHELM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité Edition de livres (référentiel de compétences) Organisation de colloques, congrès Formation à distance.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.